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Proc#174 - Revue de direction
Informations qualité
| Suivi des modifications majeures | ||
|---|---|---|
| Date | Auteur | Modifications |
| 1 octobre 2026 | Nicolas MARCHAND | Création : la revue de direction est conduite lors de l'assemblée générale annuelle d'approbation des comptes |
| Suivi des approbations | Cartographie fonctionnelle – fiche de la procédure |
| Objet | Décrire comment la direction examine chaque année le fonctionnement de l'entreprise et la qualité du service rendu, décide des actions d'amélioration et en assure le suivi. |
| Destinataires | - Validation des modifications : Gérant - Approbation du document : Associés |
Principe
La revue de direction a lieu chaque année lors de l'assemblée générale d'approbation des comptes, qui réunit tous les associés (voir la pyramide décisionnelle).
Elle s'appuie sur le rapport de gérance de l'exercice (clos le 30 juin), complété d'une partie « Revue de direction » qui porte sur la qualité du service, la certification, l'organisation et les actions d'amélioration.
Elle s'appuie sur :
| Document | Statut | Contenu |
|---|---|---|
| Modèle de la partie « Revue de direction » | document technique | rubriques et indicateurs à renseigner chaque année |
Partie « Revue de direction » de l'exercice, page certif:revuedirection:<exercice> | enregistrement publié sur ce wiki | bilan qualité, décisions et objectifs de l'exercice, sans donnée nominative |
| Chiffres clés | publication sur le site de l'entreprise | chiffres économiques de l'exercice |
| Rapport de gérance complet et procès-verbal d'AG | enregistrements conservés dans Proton | version intégrale, approuvée par l'AG |
Responsabilités
| Action | Qui |
|---|---|
| Extraire les indicateurs de l'exercice (statistiques LoGeAs-Web) | Correspondant qualité |
| Rédiger la partie « Revue de direction » | Correspondant qualité, avec la gérance |
| Rédiger le rapport de gérance et convoquer l'AG | Gérance |
| Examiner la revue et décider des actions | Assemblée générale |
| Réaliser les actions décidées | Titulaire désigné pour chaque action |
| Suivre l'avancement des actions | Correspondant qualité |
Déroulé
- Préparation (après la clôture du 30 juin) : le correspondant qualité extrait les indicateurs de l'exercice depuis LoGeAs-Web et rédige la partie « Revue de direction » à partir du modèle : suivi des actions précédentes, qualité du service, certification, changements, organisation, décisions proposées.
- Rapport : la gérance intègre cette partie au rapport de gérance, envoyé aux associés avec la convocation à l'AG.
- Assemblée générale : les associés examinent le rapport, débattent de la revue et adoptent les décisions : actions d'amélioration (avec un titulaire et une échéance), besoins en ressources, objectifs de l'exercice suivant. Le procès-verbal en garde la trace.
- Publication et archivage :
- le rapport complet et le procès-verbal sont archivés dans Proton ;
- la partie « Revue de direction » est publiée sur la page
certif:revuedirection:<exercice>; - les chiffres clés sont mis à jour sur le site de l'entreprise.
- Révision des documents de référence : lorsque la revue le décide, les documents concernés sont mis à jour (valeurs, carte d'organisation, Dossier Organisationnel) selon Proc#163.
- Suivi : en cours d'exercice, le correspondant qualité suit l'avancement des actions ; une action qui doit être modifiée ou abandonnée est décidée selon Proc#173. Le bilan des actions ouvre la revue de l'année suivante.